Sylvain Terver
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
TERVER (Sylvain)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux
ETSM1130162S
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2011
15/04/2011
De:
TERVER (Sylvain)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
SASM1030162S
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2010
15/04/2010
De:
TERVER (Sylvain)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux, à titre complé mentaire pour l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SASM0930508S
(source BOSanté)
nomination
15 Juin 2009
15/06/2009
De:
Terver (Sylvain)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
JORFTEXT000018831680
(source JORF)
nomination
23 Mai 2008
23/05/2008
De:
Terver (Sylvain)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000651130
(source JORF)
nomination
01 Novembre 2007
01/11/2007
De:
Terver (Sylvain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin
=
"
2006-06-16
"
JORFTEXT000000253772
(source JORF)
nomination
05 Septembre 2004
05/09/2004
De:
Terver (Sylvain)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
personnalité scientifique proposée
par le ministre chargé de la consommation
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000416381
(source JORF)
nomination
11 Septembre 2003
11/09/2003
De:
Terver (Sylvain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000411767
(source JORF)
nomination
18 Juin 2003
18/06/2003
De:
Terver (Sylvain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000240367
(source JORF)
nomination
11 Juin 2003
11/06/2003
De:
Terver (Sylvain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000227540
(source JORF)
nomination
11 Septembre 2002
11/09/2002
De:
Terver (Sylvain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000414439
(source JORF)
nomination
24 Juillet 2002
24/07/2002
De:
Terver (Sylvain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000771576
(source JORF)
nomination
04 Septembre 2001
04/09/2001
De:
Terver (Sylvain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 et R. 665-58 du code de la santé publique
(Dominique)
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000220033
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2000
03/12/2000
De:
Terver (Sylvain)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
personnalité scientifique proposée
par le ministre chargé de la consommation
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000582936
(source JORF)
nomination
30 Mars 2000
30/03/2000
De:
Terver (Sylvain)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
3 ans
"
JORFTEXT000000198656
(source JORF)
nomination
18 Février 1997
18/02/1997
De:
Terver (Sylvain)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
personnalité scientifique
proposée par le ministre chargé de la consommation
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000561569
(source JORF)
nomination
07 Septembre 1996
07/09/1996
De:
Terver (Sylvain)
service d'orthopédie, traumatologie, chirurgie plastique et reconstructive II, hôpital G.-Montpied
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Groupe:
Chef de service ou de département
date_debut
=
"
1996-01-01
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000000557130
(source JORF)
nomination
11 Janvier 1996
11/01/1996
De:
Terver (Sylvain)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1993
CHIRURGIE ORTHOPÉDIQUE ET TRAUMATOLOGIQUE
Concours de type 1
JORFTEXT000000362566
(source JORF)
admission
18 Juillet 1993
18/07/1993